André Michon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michon (André)
administrateur de la caisse de la mutualité sociale agricole de l'Ain (au titre du deuxième collège)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Michon (André)
administrateur de la caisse de la mutualité sociale agricole de l'Ain
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Michon (André)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
b) Au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
suppleant
JORFTEXT000000229826
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2003
08/07/2003
De:
André Michon
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000598568
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2002
28/11/2002